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TARIFS

 

Découvrez nos conditions tarifaires. Une information complète et exhaustive est également à votre disposition dans nos agences.

Vous êtes client de notre Caisse régionale ? Vous recevrez à votre domicile ou sur votre messagerie sécurisée les conditions générales de banque actualisées.

 

PARTICULIERS

Consulter les conditions tarifaires applicables aux Particuliers, en vigueur au 01/01/2024

Consulter les conditions tarifaires applicables aux Particuliers, en vigueur au 01/01/2023

 

Document d’Information tarifaire DIT 2024

Document d’Information tarifaire DIT 2023

 

Les produits et services les plus utilisés par nos clients Particuliers vous sont présentés en début de plaquette.

Nos tarifs sont mis à jour régulièrement. Vous êtes informés 2 mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux tarifs.

Bon à savoir : sur votre relevé de compte, un picto vous permet d’identifier facilement vos éventuels frais bancaires. Et chaque début d’année, vous recevez votre récapitulatif de frais bancaires.

Vous ne comprenez pas un terme malgré nos efforts pour rendre nos conditions tarifaires les plus claires possibles ? 
Consultez le glossaire du Comité Consultatif du Secteur Financier

Offre spécifique à destination de la clientèle fragile :

Offre CAC Budget protégé à destination de la clientèle fragile

Le droit au compte :

Fédération Bancaire Française
Information de la Banque de France
Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution (FGDR)
 

PROFESSIONNELS / ASSOCIATIONS

Consulter les conditions tarifaires applicables aux Professionnels, en vigueur au 01/01/2024 
Consulter les conditions tarifaires applicables aux Professionnels, en vigueur au 01/01/2023 


Bon à savoir : sur votre relevé de compte, un picto vous permet d’identifier facilement vos éventuels frais bancaires. Et chaque début d’année, vous recevez votre récapitulatif de frais bancaires.

Vous ne comprenez pas un terme malgré nos efforts pour rendre nos conditions tarifaires les plus claires possibles ? 
Consultez le glossaire du Comité Consultatif du Secteur Financier


AGRICULTEURS

Consulter les conditions tarifaires applicables aux Agriculteurs, en vigueur au 01/01/2024
Consulter les conditions tarifaires applicables aux Agriculteurs, en vigueur au 01/01/2023 


ENTREPRISES

Consulter les conditions tarifaires applicables aux Entreprises, en vigueur au 01/01/2024
Consulter les conditions tarifaires applicables aux Entreprises, en vigueur au 01/01/2023


SEUIL DE L'USURE

Taux d'usure et taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit et les sociétés de financement (%)

 

COURS DES METAUX PRECIEUX

Les indications sur le cours des métaux précieux sont à retrouver  ici

 

Documentation
Convention de compte Particuliers
Convention de compte Professionnels
Glossaire CCSF des opérations bancaires courantes
Glossaire CCSF des principaux termes utilisés en assurance
Glossaire CCSF des principaux termes utilises en épargne
Le guide de la mobilité
Conditions générales paiement de proximité
Conditions générales du contrat d’acceptation de vente à distance sécurisé par cartes de paiement
Conditions générales - CARTE BUSINESS
Conditions générales - Contrat de cartes de paiement
Glossaire des services rattachés à un compte
Exemple de frais de conversions monétaires